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Conseil Municipal 26 septembre 2022

Conseil municipal
Le prochain conseil aura lieu le lundi 26 septembre 2022 à 19h en salle du conseil municipal.
Il sera diffusé en direct sur la page facebook de la ville.
Voici l'ordre du jour :
▶️ 1 ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Approbation du Procès-Verbal du 07 juillet 2022
1.2 Administration générale - France services - autorisation
1.3 Rapport d’activités Grand Calais Terres & Mers 2021
1.4 Rapport annuel 2021 de GCT&M sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
1.5 Rapport annuel 2021 de GCT&M sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
▶️ 2 FINANCES
2.1 Finances – Budget Principal – Décision modificative n° 2
2.2 Finances – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
2.3 Finances – Fixation durée d’amortissement – Immobilisations corporelles – Travaux de modernisation des structures de la Petite Enfance
2.4 Finances – Demandes de garantie d’emprunt
2.4.1 Construction de 53 logements rue Jacques Prévert (28 PLUS et 25 PLAI)
2.4.2 Construction de 15 logements rue Jacques Prévert (15 PLAI adaptés)
2.4.3 Construction de 6 logements locatifs PLS allée des Tilleuls
2.5 Finances – Subvention exceptionnelle – Association AIKI-GOSHIN-DO MARCKOIS
2.6 Finances – Refacturation de charges fonctionnelles au budget annexe du CCAS « Résidences logements pour Personnes Âgées »
2.7 Finances - Taxe d’aménagement : taux et exonérations
2.8 Finances – FDE62 – Adhésion au groupement de commandes – Géolocalisation et géoréférencement du réseau d’éclairage public
▶️ 3 AFFAIRES SCOLAIRES
3.1 Affaires scolaires - rénovation de la toiture de l’école primaire et maternelle du moulin - autorisation et demandes de subvention
3.2 Affaires scolaires - rénovation de la toiture du COSEC - autorisation et demandes de subvention
▶️ 4 ENVIRONNEMENT CADRE DE VIE
4.1 Cadre de vie - rénovation des rues des fauvettes et des pinsons - autorisation et demandes de subvention
4.2 Environnement - plan de sobriété - approbation
▶️ 5 COMMUNICATIONS DIVERSES
• Centre Social et Culturel J.Y. Cousteau – Résultat 2021
▶️ 6 ARTICLE L. 2122.22 DU C.G.C.T.
• Régies de recettes « Périscolaires » : Décision n° 2022-DEC-07-01 : modification des tarifs des cantines scolaires
● Régies de recettes « Animations Marck » :
o Décision n° 2022-DEC-08-01 : Rectificatif tarif 2022
o Décision n° 2022-DEC-08-02 : Fixation tarifs animations 2022
o Décision n° 2022-DEC-08-04 : Fixation tarifs spectacle Arnaud Ducret du 24 mars 2023
o Décision n° 2022-DEC-09-01 : Fixation tarifs animations diverses 2023
● Décision n° 2022-DEC-06-01 portant sur la vente de caveau préfabriqué cimetière de Marck centre : LAGOUCHE - CHAGOURIN
● Décision n° 2022-DEC-06-02 portant sur la vente de caveau préfabriqué cimetière de Marck centre : SIBENALER - GROTTO
● Décision n°2022-DEC-06-03 portant sur la vente de caveau préfabriqué cimetière de Marck centre : PIETRASIK - GARDIN
● Décision n° 2022-DEC-08-03 portant sur la vente de caveau préfabriqué cimetière de Marck centre : GRUSON - FOURNIER
● Décision n°2022-DEC-08-05 portant sur la vente de caveau préfabriqué cimetière de Marck centre : QUINTIN – PREVOST

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