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Conseil Municipal 30 septembre 2021

 

Prochain Conseil Municipal
Jeudi 30 septembre à 19h
 Voici l'ordre du jour :
 
 
1 ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Approbation du Procès-Verbal du 28 juin 2021
1.2 Rapport d’activités Grand Calais Terres & Mers 2020
1.3 Rapport annuel 2020 de GCT&M sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
1.4 Rapport annuel 2020 de GCT&M sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
1.5 GCT&M - Désignation des membres pour la Commission intercommunale pour l’accessibilité Nomination d’un membre Titulaire et Suppléant
 
2 FINANCES
2.1 Finances – Budget Principal – Décision modificative n° 2
2.2 Finances – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
2.3 Finances – Demande de garantie d’emprunt - Habitat Hauts-de-France ESH - Construction de 4 logements locatifs rue Gaston Paris
2.4 Environnement - exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties - logements anciens ayant fait l’objet de dépenses en faveur des économies d’énergie et du développement durable
2.5 Finances – Passion Patrimoine Marckois – Aide financière pour la restauration de l’église Saint-Joseph des Hemmes-de-Marck
2.6 Cadre de vie – Rénovation des voies rurales – Autorisation et demande de subventions
Fonds de concours – Agglomération
2.7 Cadre de vie - rénovation de la rue du canal - modalités de réalisation et de financement des travaux d’effacement des réseaux avec la FDE 62
2.8 Groupement de commandes pour l’achat d’électricité, de fournitures et de services associés – Adhésion et autorisation de signature
2.9 Groupement de commandes pour l’achat de gaz naturel, de fournitures et de services associés – Adhésion et autorisation de signature
2.10 Solidarité – Crise COVID 19 – Prolongation procédure interne des marchés
2.11 Cérémonies, concours, manifestations, réceptions, animations – Fixation des valeurs et des modalités d’attribution des prix, des cadeaux, des récompenses et des gratifications – Modification
2.12 Développement économique - soutien aux commerçants marckois - mesures exceptionnelles de soutien au tissu économique marckois
 
 3 URBANISME
3.1 Enquête publique relative aux opérations de dragage et d'immersion de sédiments de dragage au port de Calais – Avis
 
4 ECOLES
4.1 Education - Convention de financement - Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

 

5 RESSOURCES HUMAINES
5.1 Tableau des effectifs des agents titulaires à temps complet et à temps non complet

 

6 PETITE ENFANCE
6.1 Refonte du règlement de fonctionnement du Jardin d’Enfants

 

7 COMMUNICATIONS DIVERSES
• Centre Social et Culturel J.Y. Cousteau – Résultat 2020
8 ARTICLE L. 2122.22 DU C.G.C.T
 
• Décisions 2021-DEC-06-01 et 2021-DEC-06-02 : Régie d’avances « Service Administration » : création d’une sous-régie pour la MPE
• Décision 2021-DEC-07-01 : Régie de recettes « Jeunesse « : fixation tarifs du séjour « été »
• Décision 2021-DEC-08-01 : Emprunt La Banque Postale – 154 000 EUR
• Décision 2021-DEC-06-03 - Mise en œuvre du droit de préemption urbain
• Décision 2021-DEC-08-03 : Régie de recettes « Animations Marck » : fixation tarifs de la brocante des Hemmes de Marck du 12/09/2021
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